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188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Courville (51194). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Crugny ZO, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courville (51194). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Crugny ZO, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 57/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section ZO échelle 1/2000, plan...
  2. Résultat n°2

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1606-1629

    Cote

    17 B 777/3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Courville. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-480.

    Date

    1913-1934

    Cote

    1294 W 138

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Courville
    • Courville. Récapitulatif des données fiscales numériques....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  4. Résultat n°4
    Courville. Section Bu

    1 media

    Courville. Section Bu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 903/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courville
    • Plans parcellaires
    • Courville. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  5. Résultat n°5
    Saint-Gilles (51484). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, contient une extension sur Courville ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Saint-Gilles (51484). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, contient une extension sur Courville ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1993

    Cote

    1755 W 128/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Gilles
    • Saint-Gilles (51484). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

    12 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

    Date

    1728-1734

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734
  7. Résultat n°7

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Courville (51194). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Saint-Gilles ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courville (51194). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Saint-Gilles ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 57/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section ZS échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

    1 media

    Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

    Date

    1721

    Cote

    2 G 1152/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville,...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13
    Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

    1 media

    Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/39

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant...
  14. Résultat n°14
    Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

    1 media

    Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/37

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant...
  15. Résultat n°15

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16
    Courville. Dénombrement de la population 1846

    12 medias

    Courville. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 40

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Courville. Dénombrement de la population 1846
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Courville pendant la Grande Guerre / Pierre Vauthier ; sous la direction de M. Guillaume. Reims.Université de Reims2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    R Ch 10210/389

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Courville pendant la Grande Guerre / Pierre Vauthier...
  19. Résultat n°19
    Courville (51194). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courville (51194). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 57/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section ZM échelle 1/2000, plan...
  20. Résultat n°20
    Courville (51194). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courville (51194). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 57/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section B2 échelle 1/1250, plan...