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Résultat n°1

Travaux de reconstruction dans la commune de Courville

Date

1920-1932

Cote

10 R 5757

Résultat n°2
Courville (51194). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Crugny ZO, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Courville (51194). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Crugny ZO, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1999

Cote

1755 W 57/21

Résultat n°3

Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

Date

1606-1629

Cote

17 B 777/3

Résultat n°4

Courville. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-480.

Date

1913-1934

Cote

1294 W 138

Résultat n°5
Courville. Section Bu

1 media

Courville. Section Bu

Date

1819

Cote

3 P 903/3

Résultat n°6
Saint-Gilles (51484). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, contient une extension sur Courville ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Saint-Gilles (51484). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1993, contient une extension sur Courville ZD, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1993

Cote

1755 W 128/19

Résultat n°7
Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

12 medias

Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

Date

1728-1734

Cote

-

Résultat n°8

Travaux de reconstruction dans la commune de Courville

Date

1919-1933

Cote

10 R 5755

Résultat n°9
Courville. Dénombrement de la population 1946

7 medias

Courville. Dénombrement de la population 1946

Date

1946

Cote

122 M 423

Résultat n°10

Plaintes, informations et procédures criminelles

Date

1733-1784

Cote

24 B 501

Résultat n°11

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

Date

1752-1755

Cote

24 B 473

Résultat n°12
Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

1 media

Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

Date

1989

Cote

1755 W 95/10

Résultat n°13
Courville (51194). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Saint-Gilles ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Courville (51194). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Saint-Gilles ZH, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1999

Cote

1755 W 57/24

Résultat n°14
Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

1 media

Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

Date

1721

Cote

2 G 1152/4

Résultat n°15

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

20/04/1755-29/09/1757

Cote

24 B 482

Résultat n°16
Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

1 media

Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

Date

1760

Cote

2 G 153/39

Résultat n°17
Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

1 media

Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

Date

1760

Cote

2 G 153/37

Résultat n°18

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

Date

1732-1748

Cote

24 B 470

Résultat n°19
Courville. Dénombrement de la population 1846

12 medias

Courville. Dénombrement de la population 1846

Date

1846

Cote

122 M 40

Résultat n°20

Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

Date

19/03/1781-26/01/1784

Cote

24 B 495