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  1. Résultat n°1

    Lettre de la municipalité de Coursan aux régisseurs de l'enregistrement et du domaine national, demandant l'autorisation de couper le quart de réserve des bois communaux.

    Date

    1791

    Cote

    J 2032

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Lettre de la municipalité de Coursan aux régisseurs...
  2. Résultat n°2

    Avis du baron de Mengin-Foudragon, maire de Coursan, aux habitants dudit lieu, les invitant à une distribution gratuite de vin, viande et grain, ainsi qu'à des réjouissances pour célébrer la naissance du duc de Bordeaux.

    Date

    06 mai 1821

    Cote

    J 2036

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Avis du baron de Mengin-Foudragon, maire de Coursan,...
  3. Résultat n°3

    Bail de la terre de Coursan par Alexandre Hugot, cultivateur à Coursan, au profit de la citoyenne Anne-Marie-Charlotte Jassault, veuve d'Erlach, demeurant au 367 rue Saint Louis-aux-Marais à Paris.

    Date

    18 brumaire an VII

    Cote

    J 2035

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Bail de la terre de Coursan par Alexandre Hugot, cultivateur...
  4. Résultat n°4

    Requête au Parlement de Paris par Pierre-Nicolas Boursin, chanoine honoraire de l'église cathédrale de Noyon, curé de Saint Martin de Coursan contre Pierre-Louis, comte d'Erlach, brigadier des armées du roi, capitaine-commandant de la compagnie des Suisses de Grisons, et dame Anne-Charlotte de Jassaud, son épouse, seigneur et dame de la baronnie de Coursan, au sujet des dimes de Coursan.

    Date

    1774

    Cote

    J 2030

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Requête au Parlement de Paris par Pierre-Nicolas Boursin,...
  5. Résultat n°5

    Adjudication des biens de feu Pierre Bigot, marchand demeurant à Coursan, à la requête de François Rambowf, procureur fiscal au bailliage, créancier dudit Bigot.

    Date

    26 mai 1704

    Cote

    J 2026

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Adjudication des biens de feu Pierre Bigot, marchand...
  6. Résultat n°6

    Procès entre Marie-Anne Leufumey, veuve de Pierre Rambowf, procureur fiscal au bailliage de Coursan, demeurant audit Coursan, et Jean-Baptiste Damey, procureur fiscal et notaire au bailliage de Villeneuve-au-Chemin (Aube), au sujet de rentes foncières.

    Date

    1752-1781

    Cote

    J 2028

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Procès entre Marie-Anne Leufumey, veuve de Pierre Rambowf,...
  7. Résultat n°7

    Pétition des citoyens de la commune de Coursan aux administrateurs du Directoire du district d'Evry, tendant à obtenir levée de réquisition d'une voiture attelée de 3 chevaux pour conduire des fourrages aux armées.

    Date

    25 prairial an II

    Cote

    J 2034

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Pétition des citoyens de la commune de Coursan aux...
  8. Résultat n°8

    Seigneurie de Coursan (Aube).- Titres de propriété, aliénations, successions et partages.

    Date

    1493-1773

    Cote

    J 2025

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Seigneurie de Coursan (Aube).- Titres de propriété,...
  9. Résultat n°9

    Laissez-passer en faveur du citoyen François Rambowf, demeurant à Coursan, délivré par la municipalité dudit Coursan et visé par le comité de surveillance du même lieu.

    Date

    22 prairial an II

    Cote

    J 2033

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Laissez-passer en faveur du citoyen François Rambowf,...