• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre de la municipalité de Coursan aux régisseurs de l'enregistrement et du domaine national, demandant l'autorisation de couper le quart de réserve des bois communaux.

Date

1791

Cote

J 2032

Résultat n°2

Avis du baron de Mengin-Foudragon, maire de Coursan, aux habitants dudit lieu, les invitant à une distribution gratuite de vin, viande et grain, ainsi qu'à des réjouissances pour célébrer la naissance du duc de Bordeaux.

Date

06 mai 1821

Cote

J 2036

Résultat n°3

Bail de la terre de Coursan par Alexandre Hugot, cultivateur à Coursan, au profit de la citoyenne Anne-Marie-Charlotte Jassault, veuve d'Erlach, demeurant au 367 rue Saint Louis-aux-Marais à Paris.

Date

18 brumaire an VII

Cote

J 2035

Résultat n°4

Requête au Parlement de Paris par Pierre-Nicolas Boursin, chanoine honoraire de l'église cathédrale de Noyon, curé de Saint Martin de Coursan contre Pierre-Louis, comte d'Erlach, brigadier des armées du roi, capitaine-commandant de la compagnie des Suisses de Grisons, et dame Anne-Charlotte de Jassaud, son épouse, seigneur et dame de la baronnie de Coursan, au sujet des dimes de Coursan.

Date

1774

Cote

J 2030

Résultat n°5

Adjudication des biens de feu Pierre Bigot, marchand demeurant à Coursan, à la requête de François Rambowf, procureur fiscal au bailliage, créancier dudit Bigot.

Date

26 mai 1704

Cote

J 2026

Résultat n°6

Procès entre Marie-Anne Leufumey, veuve de Pierre Rambowf, procureur fiscal au bailliage de Coursan, demeurant audit Coursan, et Jean-Baptiste Damey, procureur fiscal et notaire au bailliage de Villeneuve-au-Chemin (Aube), au sujet de rentes foncières.

Date

1752-1781

Cote

J 2028

Résultat n°7

Pétition des citoyens de la commune de Coursan aux administrateurs du Directoire du district d'Evry, tendant à obtenir levée de réquisition d'une voiture attelée de 3 chevaux pour conduire des fourrages aux armées.

Date

25 prairial an II

Cote

J 2034

Résultat n°8

Seigneurie de Coursan (Aube).- Titres de propriété, aliénations, successions et partages.

Date

1493-1773

Cote

J 2025

Résultat n°9

Laissez-passer en faveur du citoyen François Rambowf, demeurant à Coursan, délivré par la municipalité dudit Coursan et visé par le comité de surveillance du même lieu.

Date

22 prairial an II

Cote

J 2033