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Résultat n°1

Assemblée permanente des Chambres de Commerce et d'industrie. Observations préliminaires au règlement des Chambres de Commerce et d'Industrie / par Dominique Suriano, Marcel Courdurié.

Date

1982

Cote

Dp 5904/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Assemblée permanente des Chambres de Commerce et d'Industrie. Observations préliminaires au règlement des Chambres de Commerce et d'Industrie. Les documents procédant à l'activité d'une Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1982

Cote

Dp 5904/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Observations préliminaires au règlement des archives des chambres de commerce et d'industrie... / par Dominique Suriano, Marcel Courdurié

Date

1982

Cote

R Hp 8340 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Assemblée permanente des Chambres de Commerce et d'Industrie. Observations préliminaires au règlement des Chambres de Commerce et d'Industrie. Les Chambres de Commerce et d'Industrie et les obligations découlant des dispositions de la loi sur les Archives du 3 janvier 1979

Date

1982

Cote

Dp 5904/1 (Cote intellectuelle)