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629 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  2. Résultat n°2

    Courcy. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 185/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courcy
    • Courcy. Etat de section des propriétés foncières non...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  3. Résultat n°3

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  5. Résultat n°5

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1740

    Cote

    20 B 155

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  6. Résultat n°6

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    22/07/1769-18/11/1769

    Cote

    20 B 273

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  7. Résultat n°7
    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    13 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 39

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population...
  8. Résultat n°8

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1718-1723

    Cote

    20 B 101

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  9. Résultat n°9

    Vêtures et nantissements

    Date

    1762

    Cote

    24 B 460

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 1-72 ; 87-108.

    Date

    1938-1975

    Cote

    1294 W 580

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Courcy
    • Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 1-72 ; 87-108.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  11. Résultat n°11
    Courcy. Dénombrement de la population 1901

    18 medias

    Courcy. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 299

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy. Dénombrement de la population 1901
  12. Résultat n°12
    Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis...
  13. Résultat n°13

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1722

    Cote

    20 B 140

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Sépultures à incinération de l'époque gallo-romaine du Bois-Soulain, près de Reims

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Gardez, H.

    Date

    1907

    Cote

    Delta 15/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Sépultures à incinération de l'époque gallo-romaine...
  15. Résultat n°15

    Vêtures et nantissements

    Date

    02/01/1720-28/03/1738

    Cote

    20 B 410

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes non judicaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  16. Résultat n°16
    Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables. MaconPhototypie Combier.1914-1918

    20 medias

    Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables. MaconPhototypie Combier.1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    63 Fi 4

    • Contexte : Guerre 1914-1918. Reims et Châlons en ruines (63 Fi)

    • Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables. MaconPhototypie...

    Producteur :

    Beaucourt-Le Jeune (par le biais des Archives départementales de la Marne)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Date

    1695-1727

    Cote

    20 B 104

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18
    Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 53/42

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  19. Résultat n°19

    Vêtures et nantissements

    Date

    26/11/1700-06/02/1714

    Cote

    20 B 7

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  20. Résultat n°20

    Lots de partages

    Date

    1742-1757

    Cote

    20 B 90

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims