Matrice.
Date
1844-1907
Cote
E DEPOT 4618
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Courcemain
- Administrations financières
- Cadastre
- Matrice.
1844-1907
E DEPOT 4618
1841
3 P 891/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1893-1901
2 E 205/10
1984
1754 W 48/22
1863-1892
2 E 205/8
1760-an X
2 E 205/2
1961
1754 W 48/15
1863-1892
2 E 205/5
1881
122 M 212
1925
31 X 154
1851
122 M 59
1836
122 M 5
1894-1925
E DEPOT 4615
1775-1792
E DEPOT 4603
1863-1872
125 M 92
1813-1822
125 M 20
1845-1870
E DEPOT 4614
an XI-1812
E DEPOT 4608
1934
1754 W 48/12
1813-1822
E DEPOT 4612
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