Vallet, Pierre Henri, notaire à Cormicy : répertoires
Date
1936 - 1940
Cote
4 E 19386
-
Contexte : Archives notariales
- Vallet, Pierre Henri, notaire à Cormicy : répertoires
1936 - 1940
4 E 19386
juillet 1939 - décembre 1939
4 E 34504
juillet 1885 - décembre 1885
4 E 34380
1769-1770
17 B 1644
Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.
2022
Delta 3285/4
1719-1722
E dépôt 10620
1789-1792
E DEPOT 10627
septembre 1921 - décembre 1921
4 E 34455
1850
9 X 299
1872
122 M 175
janvier 1926 - avril 1926
4 E 34468
1903 - 1934
4 E 1935
juillet 1863 - décembre 1863
4 E 34338
2009
Delta 3285/2
07/01/1695-31/12/1695
24 B 332
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1838-1940
2 O 1336
Préfecture de la Marne
1833
3 P 880/15
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1680-1684
24 B 386
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
20/07/1778-17/08/1786
24 B 377
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
janvier 1895 - juin 1895
4 E 34399
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