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380 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1880

    Cote

    1 N 197

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
  2. Résultat n°2

    Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1860

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 316

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
  4. Résultat n°4

    2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1874

    Cote

    1 N 185

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
  5. Résultat n°5

    Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1866

    Cote

    1 N 175

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
  6. Résultat n°6

    Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1847

    Cote

    1 N 156

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
  7. Résultat n°7

    Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1859

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
  8. Résultat n°8

    1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 105

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  9. Résultat n°9

    2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 112

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
  10. Résultat n°10

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  13. Résultat n°13

    Votre Conseil Général en actions... Il y a toujours un peu de Conseil Général dans votre vie. Châlons-en-ChampagneConseil Général de la Marne2002

    Date

    2002

    Cote

    Chp 19046

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Votre Conseil Général en actions... Il y a toujours...
  14. Résultat n°14

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    [Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales. 2005] Les 60 métiers du Conseil général / Archives départementales de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2005

    Date

    2005

    Cote

    Ch 1446

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales....
  16. Résultat n°16

    1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 129

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
  17. Résultat n°17

    Dossiers des sessions.

    Date

    1905 - 1907

    Cote

    1 N 87

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  18. Résultat n°18

    Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la Martinique, 1827-2015 / [édité par] Conseil général de la Martinique ; [coordonné par Dominique Taffin]. Fort-de-FranceConseil général de la Martinique2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 12568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la...
  19. Résultat n°19

    Règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Chp 6816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour le conseil général de la Marne
  20. Résultat n°20

    Le Conseil général de l'Aube

    Date de publication

    décembre 1972

    Date

    décembre 1972

    Cote

    Chp 16989 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Conseil général de l'Aube
  21. Résultat n°21

    Photothèque du conseil général : 1976-1989 : répertoire numérique de la sous série 39 Fi / Archives départementales du Val-de-Marne ; [établi] par Michèle Denis ; sous la dir. de Claire Berche, Françoise Bosman. CréteilArchives départementales du Val-de-Marne1997

    Date

    1997

    Cote

    AD 94/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Val-de-Marne - Archives départementales
    • Photothèque du conseil général : 1976-1989 : répertoire...
  22. Résultat n°22

    2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1884

    Cote

    1 N 207

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
  23. Résultat n°23

    1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 286

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
  24. Résultat n°24

    2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 106

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  25. Résultat n°25

    Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1852

    Cote

    1 N 161

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
  26. Résultat n°26

    2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1917

    Cote

    1 N 273

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
  27. Résultat n°27

    2e session de 1915 : dossiers.

    Date

    1915

    Cote

    1 N 96

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1915 : dossiers.
  28. Résultat n°28

    Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 301

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
  29. Résultat n°29

    2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 211

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
  30. Résultat n°30

    Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1851

    Cote

    1 N 160

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
  31. Résultat n°31

    1re session de 1914 : dossiers.

    Date

    1914

    Cote

    1 N 92

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1914 : dossiers.
  32. Résultat n°32

    Le conseil général / Antoine-J. Escudier ; préface de M. Abel-Durand. Editions Berger-Levrault1964

    Date

    1964

    Cote

    R H bib 3269

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Le conseil général / Antoine-J. Escudier ; préface...
  33. Résultat n°33

    1re session de 1918 : dossiers.

    Date

    1918

    Cote

    1 N 101

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1918 : dossiers.
  34. Résultat n°34

    Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 139

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
  36. Résultat n°36

    1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1885

    Cote

    1 N 208

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
  37. Résultat n°37

    Le Conseil Général [de la Marne]

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Chp 12447 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil Général [de la Marne]
  38. Résultat n°38

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  39. Résultat n°39

    2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1891

    Cote

    1 N 221

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
  40. Résultat n°40

    1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1888

    Cote

    1 N 214

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
  41. Résultat n°41

    Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1863

    Cote

    1 N 172

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
  42. Résultat n°42

    Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 13404

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Précis des opérations du Conseil Général dans sa session...
  43. Résultat n°43

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  45. Résultat n°45

    Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1857

    Cote

    1 N 166

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs...
  46. Résultat n°46

    Dossiers des sessions.

    Date

    1908 - 1909

    Cote

    1 N 88

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  47. Résultat n°47

    Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
  48. Résultat n°48

    1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
  49. Résultat n°49

    Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1892

    Cote

    1 N 222

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et session de 1892 : rapports...
  50. Résultat n°50

    Règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 6817 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour le conseil général de la Marne
  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  53. Résultat n°53

    Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1857

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...
  54. Résultat n°54

    1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1912

    Cote

    1 N 262

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49...
  55. Résultat n°55

    2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46 pages) ; rapports des chefs de service (350 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1910

    Cote

    1 N 259

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46...
  56. Résultat n°56

    Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1819

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.

    Date

    1940

    Cote

    1 N 144

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.
  58. Résultat n°58

    1re session et 2e session de 1939 : dossiers.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 143

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et 2e session de 1939 : dossiers.
  59. Résultat n°59

    Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs de service (117 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1864

    Cote

    1 N 173

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs...
  60. Résultat n°60

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1829

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1809

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
  62. Résultat n°62

    1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1873

    Cote

    1 N 182

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
  63. Résultat n°63

    Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1812 - 1813

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90 pages) ; rapports des chefs de service (491 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1897

    Cote

    1 N 233

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90...
  65. Résultat n°65

    Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1864

    Cote

    1 N 66

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Lefebvre, Thibaut

    Date

    1843

    Cote

    D bib 815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  68. Résultat n°68

    Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1828

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
  69. Résultat n°69

    La Marne, le mag : [magazine du Conseil départemental de la Marne] Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne2006-2024

    Date

    2006-2024

    Cote

    Delta 3334/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Marne le Mag (La)
    • La Marne, le mag : [magazine du Conseil départemental...
  70. Résultat n°70

    Département de la Drôme. La Préfecture et le Conseil général, 1800-1950. / [Documents et archives réunis par Jacques de Font-Réaulx. Blasons dessinés par Ad. Jégoudez.]

    Date de publication

    1950

    Auteur

    Font-Réaulx, Jacques de

    Date

    1950

    Cote

    H bib 10493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Département de la Drôme. La Préfecture et le Conseil...
  71. Résultat n°71

    1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1929

    Cote

    1 N 296

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35...
  72. Résultat n°72

    La vie et l'oeuvre du conseil général du département d'Alger (5 décembre 1858-6 décembre 1956). Esquisse

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Filippi, Jean

    Date

    1958

    Cote

    H bib 1939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La vie et l'oeuvre du conseil général du département...
  73. Résultat n°73

    Dossiers des sessions.

    Date

    1840 - 1858

    Cote

    1 N 81

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  74. Résultat n°74

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  75. Résultat n°75

    Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs de service (145 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1853

    Cote

    1 N 162

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs...
  76. Résultat n°76

    2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.

    Date

    1927

    Cote

    1 N 120

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.
  77. Résultat n°77

    Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

    Date

    1814 - 1815

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
  78. Résultat n°78

    2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102 pages) ; rapports des chefs de service (323 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1883

    Cote

    1 N 204

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102...
  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1824

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  80. Résultat n°80

    1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages) ; rapports des chefs de service (198 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 149

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages)...