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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gardes Nationales. Conseils de discipline. Instruction / Ministère de l'Intérieur, 1re division secrétariat général, 3e bureau gardes nationales ; Léon Faucher. 1851

Date

1851

Cote

Hp 17579

Résultat n°2

Recueil des arrêts du Conseil supérieur de l'instruction publique en matière contentieuse et disciplinaire (1880-1888)

Date

1889

Cote

Dp 5077 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Manuel des conseils de discipline de la Garde Nationale

Date

1849

Cote

D bib 312 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Manuel des conseils de discipline des gardes nationales

Date

1841

Cote

D bib 369 (Cote intellectuelle)