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Résultat n°1

Code du travail : 2e partie, décrets en Conseil d'État, 3e partie, décrets, décrets du 15 novembre 1973

Date

[1973]

Cote

D bib 1153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Commission départementale de conciliation. - Nominations de membres, convocations de réunions, correspondance.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 443, 3 Z 88 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code du travail et lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail / documents réunis par le Ministère du travail

Date

1938

Cote

D bib 1051 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Repos hebdomadaire. - Arrêtés de fixation des jours, délibérations des conseils municipaux, contraventions à la législation du travail, rapports de police, dossiers par corps de métiers.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 441, 3 Z 852 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Economie sociale : Les conditions du travail dans la France d'aujourd'hui / Pierre Waline. ParisCentre de documentation universitaire1947 Université de Paris Ecole libre des sciences politiques 1942-1943

Date

1947

Cote

H bib 11443

Résultat n°7

Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne

Date

1911

Cote

LB 6072 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.

Date

1928-1938

Cote

2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.

Date

1878-1897

Cote

2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15508 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrêté du département de la Marne [fixant la journée de travail à I franc pour toutes les communes du département]. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 2 pluviose, an VIII de la République française

Date

[1796]

Cote

Chp 6976 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Commission de surveillance du travail des enfants mineurs dans l'industrie. - Registre des délibérations.

Date

1880-1898

Cote

2 Z 387, 2 Z 279 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.

Date

1933-1939

Cote

2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Livret de travail des enfants âgés de moins de 18 ans occupés dans les établissements industriels et commerciaux / Ministère du travail et de la sécurité sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10367

Résultat n°15

La Fonction publique : Faits et chiffres 2003 / Ministère de la Fonction publique et de la réforme de l'État. Parisla Documentation française2004

Date

2004

Cote

H bib 7626

Résultat n°16

Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

Date

[1795]

Cote

Chp 6977 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La bataille du placement : organiser et contrôler le marché du travail, France, 1880-1918 / Benjamin Jung ; préface d'André Gueslin. RennesPresses universitaires de Rennes2017 Pour une histoire du travail, ISSN 1953-9932

Date

2017

Cote

H bib 7993

Résultat n°18

Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.

Date

1929-1938

Cote

2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.

Date

1905-1912

Cote

2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Travail des enfants, des filles mineures, des adultes, des femmes dans l'industrie, les usines et les manufactures. - Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1866-1904

Cote

2 Z 386, 2 Z 278 (Ancienne cote)