Résultat n°1
Rapport à M. de Parade, vicaire général, président de la Commission formée par Monseigneur l'Evêque, à l'effet de s'entendre avec M. l'abbé de Loisson, pour établir les conditions d'une transaction au sujet de la maison sise à Saint-Memmie, dite le Petit-Séminaire
Date
1841
Cote
SA 15305 (Cote intellectuelle)