Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
24 B 501
Date
1733-1784
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Plaintes, informations et procédures criminelles
Résultat n°2
Cote
24 B 473
Date
1752-1755
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°3
Cote
24 B 482
Date
20/04/1755-29/09/1757
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°4
Cote
24 B 470
Date
1732-1748
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°5
Cote
24 B 495
Date
19/03/1781-26/01/1784
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°6
Cote
24 B 476
Date
1780-1789
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°7
Cote
24 B 487
Date
27/04/1767-05/03/1770
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°8
Cote
24 B 493
Date
31/07/1775-04/03/1777
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°9
Cote
24 B 478
Date
28/02/1752-04/12/1752
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°10
Cote
24 B 474
Date
1761-1769
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°11
Cote
24 B 488
Date
19/03/1770-04/02/1772
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°12
Cote
24 B 494
Date
11/04/1777-13/01/1781
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°13
Cote
24 B 500
Date
18/08/1788-23/07/1790
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°14
Cote
24 B 498
Date
09/05/1785-18/03/1786
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°15
Cote
24 B 481
Date
11/03/1754-20/04/1755
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°16
Cote
24 B 471
Date
1732-1752
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°17
Cote
24 B 483
Date
24/11/1757-02/03/1761
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°18
Cote
24 B 484
Date
12/03/1759-01/09/1766
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°19
Cote
24 B 472
Date
1733-1760
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°20
Cote
24 B 475
Date
1770-1779
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...