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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire] / rédigé avec le concours de Jean Pradel et Francis Casorla
Cote
D bib 1243 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire]...
Résultat n°2

Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput
Cote
D bib 1246 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
Résultat n°3

Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal / annoté par Yves Mayaud
Cote
D bib 1244 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal...
Résultat n°4

Code administratif
Cote
D bib 1250 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code administratif
Résultat n°5

Code civil / rédigé avec le concours de Gilles Goubeaux, Philippe Bihr, Xavier Henry
Cote
D bib 1245 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil / rédigé avec le concours de Gilles Goubeaux,...
Résultat n°6

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°7

Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président de l'université Robert Schuman (Strasbourg)
Cote
D bib 1242 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail / annoté par Pierre Ortscheidt, président...
Résultat n°8

Code de l'urbanisme / documentation commentée par Franck Moderne,... et Hubert Charles,...
Cote
D bib 1220 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'urbanisme / documentation commentée par Franck...