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3 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel
Cote
17 B 1725
 Date
1691-1700
 Lieu
Auberive (Haute-Marne, France), Bazancourt (Marne, France), Chagny (Ardennes, France), Glaire (Ardennes, France), Hauviné (Ardennes, France), Landèves (Ardennes, France), Chuffilly-Roche (Ardennes, France), Sainte-Vaubourg (Ardennes, France), Saint-Masmes (Marne, France), Senuc (Ardennes, France), Signy-l'Abbaye (Ardennes, France), Torcy (Seine-et-Marne, France), Vendresse (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°2

Diplômes de baccalauréat et de licence en droit de Jean-Baptiste Thomas, de Chuffilly (Ardennes). Notes et certificats de scolarité.
Cote
J 64
 Date
1814-1821
 Lieu
Chuffilly-Roche (Ardennes, France)
 Type de document
DIPLÔME

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Diplômes de baccalauréat et de licence en droit de...
Résultat n°3

Chuffilly-et-Roche (Ardennes) : seigneurie de Roche
Cote
86 H 18
 Date
1519-1792
 Lieu
Chuffilly-Roche (Ardennes, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Etienne-les-Dames de Reims...

  • Abbaye Saint-Etienne-les-Dames de Reims
  • Chuffilly-et-Roche (Ardennes) : seigneurie de Roche