Délibérations municipales.
Date
1867-1888
Cote
E DEPOT 18425
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Chepy
- ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1867-1888
E DEPOT 18425
1908
2 E 786/215
1916
2 E 786/231
1848-1866
E DEPOT 18424
1843-1882
E DEPOT 18436
1807
3 P 150/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1811
3 P 855/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1903
2 E 786/151
1811
E DEPOT 3801
1900
2 E 786/85
1903
2 E 786/97
1910
2 E 786/219
1898
2 E 786/75
1871
2 E 786/21
1904
2 E 786/99
1936
9 X 1502
1965
1756 W 57/25
1896
122 M 268
1918
2 E 786/181
1911
2 E 786/221
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