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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  2. Résultat n°2

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 10951 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  4. Résultat n°4

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 177

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  5. Résultat n°5

    Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    D bib 1231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie...
  6. Résultat n°6

    Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Dp 5946 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
  7. Résultat n°7

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    D bib 10375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1911

    Cote

    3 N 195

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Traité pratique des chemins vicinaux

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1897

    Cote

    D bib 267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité pratique des chemins vicinaux
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863

    Date

    1863

    Cote

    Hp 17567

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des...
  12. Résultat n°12

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 171

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  15. Résultat n°15

    Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    D bib 10082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril...
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1902

    Cote

    3 N 175

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1905

    Cote

    3 N 181

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 192

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...