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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  2. Résultat n°2

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 10951 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  4. Résultat n°4

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 177

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  5. Résultat n°5

    Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    D bib 1231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie...
  6. Résultat n°6

    Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Dp 5946 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
  7. Résultat n°7

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    D bib 10375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1911

    Cote

    3 N 195

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Traité pratique des chemins vicinaux

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1897

    Cote

    D bib 267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité pratique des chemins vicinaux
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863

    Date

    1863

    Cote

    Hp 17567

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des...
  12. Résultat n°12

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 171

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  15. Résultat n°15

    Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    D bib 10082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril...
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1902

    Cote

    3 N 175

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1905

    Cote

    3 N 181

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 192

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  22. Résultat n°22

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 201

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  23. Résultat n°23

    1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1873

    Cote

    1 N 182

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
  24. Résultat n°24

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 169

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 183

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  26. Résultat n°26

    Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957

    Date

    1954-1957

    Cote

    R D bib 781

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Routes et chemins publics et privés, régime juridique,...
  27. Résultat n°27

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Dp 5851 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  28. Résultat n°28

    Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 15520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1897

    Cote

    3 N 165

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  30. Résultat n°30

    Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne

    Date de publication

    1846

    Date

    1846

    Cote

    Chp 6676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
  31. Résultat n°31

    Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)

    Date de publication

    1951-1952

    Auteur

    Montmerle, Jacques

    Date

    1951-1952

    Cote

    D bib 10318 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions...
  32. Résultat n°32

    1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages) ; rapport de l'ingénieur en chef sur le déclassement des routes départementales et projet d'organisation d'un service vicinal exclusivement départemental (138 pages) ; procès-verbal de la réunion de la Commission provisoire de la gymnastique ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1881

    Cote

    1 N 199

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages)...
  33. Résultat n°33

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1907

    Cote

    3 N 185

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1936-1963

    Cote

    3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  35. Résultat n°35

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1909

    Cote

    3 N 189

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Chp 10114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers
  38. Résultat n°38

    Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales pour dégradations extraordinaires des chemins vicinaux et ruraux

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Villers, L.

    Date

    1891

    Cote

    D bib 796 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneImprimerie de Boniez-Lambert1846

    Date

    1846

    Cote

    R Chp 6676

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
  40. Résultat n°40

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 167

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....