Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
17 B 1742
Date
1766-1768
Lieu
Chatelet Le (Ardennes, France), Hautvillers (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°2
Cote
17 B 1015
Date
1641-1643
Lieu
Chatelet Le (Ardennes, France), Rethel (Ardennes, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Productions civiles
  • Procédures entre le curé du chatelet (Ardennes) et...