Lescuyer, Jean-Baptiste, notaire à Charmont : minutes
Date
1779 - 1781
Cote
4 E 1129
-
Contexte : Archives notariales
- Lescuyer, Jean-Baptiste, notaire à Charmont : minutes
1779 - 1781
4 E 1129
1829
3 P 834/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1977
Maheut, Gilbert
1977
Delta 102/35 (Cote intellectuelle)
1772
4 E 9888
1913-1966
1248 W 88
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1791 - 1793
4 E 1133
1855
4 E 1173
1829
3 P 834/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1773
4 E 9889
1932-1939
Delta 666/1
1846
122 M 48
1829
3 P 834/18
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1681-1692
E dépôt 165
1980
1756 W 44/30
1837
4 E 1153
1768
4 E 9884
1829
3 P 834/22
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1681-1692
E DEPOT 165
1786 - 1788
4 E 1131
1975
1756 W 44/29
1862-1864
4 E 1182-1185
juillet 1868 - décembre 1868
4 E 1195
1815 - 1818
4 E 1141
1829
3 P 834/11
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1980
1756 W 44/28
1863-1872
1851
122 M 85
1967
1756 W 44/17
1866-1873
4 E 1191-1196, 26155-26157
An II - An III
4 E 1134
1746 - 1749
4 E 9872
1775
4 E 9891
1852
4 E 1169
1823-1832
125 M 45
1702 - 1705
4 E 9846
1823
4 E 1143
1696-1712
E DEPOT 167
1738
4 E 9865
1697 - 1698
4 E 9844
1893-1902
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