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Résultat n°1

Cueillerets des droits seigneuriaux.

Date

1607-1771

Cote

56 H 944, H 1326 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Conflits entre les religieux de Saint-Remi et l'abbé de Chavigny, prieur de Chagny, au sujet des réparations.

Date

1774-1785

Cote

56 H 940, H 1322 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Affaires entre le prieuré et les fermiers de la seigneurie ; réparations des bâtiments seigneuriaux.

Date

1763-1782

Cote

56 H 945, H 1327 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Conflits entre les religieux de Saint-Remi et les prieurs de Chagny, au sujet de la pension ; décimes et autres impositions du prieuré.

Date

1561-1775

Cote

56 H 939, H 1321 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Collation et régie du prieuré.

Date

1576-1772

Cote

56 H 938, H 1320 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Enquête sur la seigneurie à Chagny et à Terron-les-Poix et sur la propriété des bois, litigieuse entre le prieur et le comte (1526). Réglement des eaux et forêts du comté de Rethel.

Date

1573-1581

Cote

56 H 950, H 1332 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1691-1700

Cote

17 B 1725

Résultat n°8

Cens et autres droits seigneuriaux.

Date

1536-1740

Cote

56 H 943, H 1325 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Baux de la seigneurie et de divers droits et biens, déclarations des droits par les fermiers.

Date

1395-1763

Cote

56 H 942, H 1324 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Conflits entre le prieuré et les comtes ou ducs de Rethel sur les limites des bois de Chagny et d'Omont.

Date

1526-1772

Cote

56 H 949, H 1331 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Dîmes, cure, église.

Date

1608-1771

Cote

56 H 952, H 1334 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Chagny (Ardennes) (1687,1702-1703), Le Châtel (1659-1688), Châtellenie et prévôté de Chaumuzy (1618-1626, 1636, 1640-1641, 1667-1679), marquisat de Chemery (Ardennes) (1697-1700)

Date

1618-1703

Cote

24 B 1128

Résultat n°13

Bois seigneuriaux (exploitation et justice).

Date

1617-1775

Cote

56 H 948, H 1330 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Seigneurie et justice.

Date

1218-1775

Cote

56 H 941, H 1323 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Conflits entre le prieur et les habitants, sur leurs droits respectifs dans les bois.

Date

1401-1749

Cote

56 H 951, H 1333 (Ancienne cote)