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Résultat n°1

Famille Copette, procédures : Jean-Henry Gilet, charpentier, demeurant à Attigny (Ardennes), adjudicataire de la reconstruction du presbytère de Sainte-Vaubourg (Ardennes) contre Dom Basile Bourgeois prieur et seigneur dudit lieu, les prieurs et religieux de Saint-Remi de Reims, les habitants et communauté de Sainte-Vaubourg, Jean-Baptiste Copette, curé dudit lieu, partie intervenante, au sujet de la visite et réception dudit presbytère (1759-1763) ; Thomas Copette, prêtre, curé de Raucourt [Ardennes], contre Jean-Baptiste Husson, avocat en Parlement, subdélégué de la généralité de Metz au département de Sedan et maire électif de la même ville, en demande de réparation d'injures et calomnies (1763) ; le même, Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg, son frère en héritier, Nicolas Léon, laboureur, leur fermier, demeurant à Boulzicourt (Ardennes), contre Nicolas Modiguet, laboureur, demeurant audit lieu, au sujet de la propriété d'une pièce de terre, sise audit lieu, lieu dit le "Haut de Bourlette" (1781-1785) ; ledit Jean-Baptiste Copette contre Jean-Baptiste Boizet, laboureur, demeurant à la Besace (Ardennes) au sujet de remboursement de dettes dûes à la succession de Thomas Copette (1788).

Date

1759-1788

Cote

J 1505

Résultat n°2

Famille Copette.- Pièces de procédure diverses (1682-1702) : Pierre Copette, marchand-tonneur, demeurant à Mazarin (auj. Rethel, Ardennes), et ses héritiers, contre les administrateurs de l'hôpital général de Mazarin et autres au sujet du paiement d'une rente (1722-1749), le même contre François Piéron et consorts, fermiers de la marque des cuirs et droits joints de Mazarin, au sujet d'une remise de droits pour raison d'abonnement (1726), le même contre Marie et Elisabeth Dupuis, aussi marchandes-tonneuses audit Mazarin, au sujet de la réparation et reconstruction d'une clôture mitoyenne en bois (1730), le même, Thomas Legros, laboureur, et Jeanne Copette, sa femme, demeurant à la Neuville, faubourg de Mazarin, contre Nicolas Courtois, officier de l'hôtel royal des Invalides, et Marguerite Copette, sa femme, et autres, au sujet de la reddition de comptes de la ... gestion et administration des biens dépendant de la succession de Pierre Copette, prêtre, demeurant à Mazarin (1729-1740), Melchie-la-Chairlière, avocat et procureur au bailliage de Mazarin , contre ledit Pierre Copette et ses héritiers au sujet du paiement des honoraires et des frais déboursés par ledit La Chairlière dans le procès Courtois (1736-1740).

Date

1682-1740

Cote

J 1504

Résultat n°3

Famille Copette. - Titres : pièces relatives à la communauté de biens entre Marguerite-Françoise Copette et Ponce Constant (1761-1770) ; mémoires, correspondance, inventaire concernant la succession de Thomas Copette, prêtre, curé de Raucourt [Raucourt-et-Flaba, Ardennes] et de Jeanne Copette, sa soeur (1750-1786).

Date

1750-1786

Cote

J 1502

Résultat n°4

Famille Copette : livre de comptes.

Date

1724-1783

Cote

J 1507

Résultat n°5

Famille Copette : pièces de procédure relatives au paiement d'une rente par Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg (Ardennes) (1726-1761) ; pièces de procédure relatives au paiement d'une rente foncière due par Thomas Poitevin, tisserand en toile, à Guillaume Mansuet, prêtre-curé de Saint-Vaubourg (1735) ; lettres du sieur Havet, prêtre, curé de Libermont (Oise) adressées à Thomas Copette, prêtre, curé de Raucourt [Ardennes] et quittances (1752-1782) ; vol d'un cheval au préjudice de Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg (1771).

Date

1726-1782

Cote

J 1506

Résultat n°6

Famille Copette - Titres de propriété : déclarations d'héritage, acquêts, ventes, baux (1735-1782) ; quittances (1750-1791).

Date

1735-1791

Cote

J 1503