Lebrun, Anastase Léon François, notaire à Broyes : minutes
Date
mai 1906 - septembre 1906
Cote
4 E 35087
-
Contexte : Archives notariales
- Lebrun, Anastase Léon François, notaire à Broyes :...
mai 1906 - septembre 1906
4 E 35087
janvier 1875 - juin 1875
4 E 17634
1913-1965
1270 W 53
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
janvier 1920 - février 1920
4 E 35119
1812
4 E 17532
1739 - 1742
4 E 17510
janvier 1867 - juin 1867
4 E 17616
sans date
1754 W 22/3
1865-1936
2 O 741
Préfecture de la Marne
1709 - An VI
4 E 17511
juillet 1874 - décembre 1874
4 E 17633
1813
4 E 17533
octobre 1871 - décembre 1871
4 E 17627
mai 1920 - juin 1920
4 E 35121
juin 1921 - septembre 1921
4 E 35126
1863-1892
2 E 102/16
1920
4 E 15750
juillet 1854 - décembre 1854
4 E 17588
juillet 1849 - décembre 1849
4 E 17578
1809
4 E 17529
1810
4 E 17530
juillet 1876 - décembre 1876
4 E 17637
janvier 1849 - juin 1849
4 E 17577
janvier 1855 - juin 1855
4 E 17589
1822
3 P 795/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1772 - 1775
4 E 17662
an XI-1832
2 E 102/11
janvier 1868 - juin 1868
4 E 17618
janvier 1851 - mars 1851
4 E 17581
juin 1895 - décembre 1895
4 E 35060
mars 1914 - avril 1914
4 E 35110
1822
3 P 795/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1838
4 E 17559
1776 - 1783
4 E 17518
1900 - 1917
4 E 16568
1713 - 1740
4 E 17649
mai 1915 - décembre 1916
4 E 35112
1704 - 1709
4 E 17501
1918-1920
4 E 15750, 16569
1822
3 P 795/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
juillet 1866 - décembre 1866
4 E 17615
août 1903 - décembre 1903
4 E 35079
janvier 1872 - juin 1872
4 E 17628
1677
4 E 17494
An XIII
4 E 17524
2018
Delta 3256/2
1771-1792
2 E 102/7
janvier 1910 - avril 1910
4 E 35097
1966
1754 W 22/23
1816
4 E 17536
1813-1822
125 M 19
1823-1832
125 M 35
janvier 1878 - mars 1878
4 E 17642
décembre 1817
4 E 17539
janvier 1873 - juin 1873
4 E 17630
1966
1754 W 22/12
juillet 1856 - décembre 1856
4 E 17592
septembre 1922 - décembre 1922
4 E 35131
janvier 1864 - juin 1864
4 E 17609
1886
122 M 235
juillet 1873 - décembre 1873
4 E 17631
1873-1882
125 M 109
janvier 1888 - juin 1888
4 E 26038
1814
4 E 17534
1891-1918
4 E16568-16569, 26054, 35059-35115
1822
3 P 795/14
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1822
3 P 795/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
juillet 1821 - décembre 1821
4 E 17543
1830
4 E 17552
1806
4 E 17526
janvier 1861 - juin 1861
4 E 17602
1892
Millard
1892
Chp 9661 (Cote intellectuelle)
an XI-1832
2 E 102/9
juin 1899 - décembre 1899
4 E 35068
janvier 1856 - juin 1856
4 E 17591
1817-1841
4 E 15748, 17539-17564
[vers 1912]
2 Fi 92/1
An VII
4 E 17676
octobre 1877 - décembre 1877
4 E 17641
janvier 1893 - juin 1893
4 E 26048
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