Lebrun, Anastase Léon François, notaire à Broyes : minutes
Date
mai 1906 - septembre 1906
Cote
4 E 35087
-
Contexte : Archives notariales
- Lebrun, Anastase Léon François, notaire à Broyes :...
mai 1906 - septembre 1906
4 E 35087
janvier 1875 - juin 1875
4 E 17634
1913-1965
1270 W 53
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
janvier 1920 - février 1920
4 E 35119
1812
4 E 17532
1739 - 1742
4 E 17510
janvier 1867 - juin 1867
4 E 17616
sans date
1754 W 22/3
1865-1936
2 O 741
Préfecture de la Marne
1709 - An VI
4 E 17511
juillet 1874 - décembre 1874
4 E 17633
1813
4 E 17533
octobre 1871 - décembre 1871
4 E 17627
mai 1920 - juin 1920
4 E 35121
juin 1921 - septembre 1921
4 E 35126
1863-1892
2 E 102/16
1920
4 E 15750
juillet 1854 - décembre 1854
4 E 17588
juillet 1849 - décembre 1849
4 E 17578
1809
4 E 17529
1810
4 E 17530
juillet 1876 - décembre 1876
4 E 17637
janvier 1849 - juin 1849
4 E 17577
janvier 1855 - juin 1855
4 E 17589
1822
3 P 795/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1772 - 1775
4 E 17662
an XI-1832
2 E 102/11
janvier 1868 - juin 1868
4 E 17618
janvier 1851 - mars 1851
4 E 17581
juin 1895 - décembre 1895
4 E 35060
mars 1914 - avril 1914
4 E 35110
1822
3 P 795/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1838
4 E 17559
1776 - 1783
4 E 17518
1900 - 1917
4 E 16568
1713 - 1740
4 E 17649
mai 1915 - décembre 1916
4 E 35112
1704 - 1709
4 E 17501
1918-1920
4 E 15750, 16569
1822
3 P 795/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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