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Résultat n°1

Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.
Cote
R H bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
Résultat n°2

Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.
Cote
H bib 10014 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
Résultat n°3

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°4

Institution au droit ecclésiastique, par M. l'abbé Fleury,... Nouvelle édition revue et augmentée... par M. Boucher d'Argis,...
Cote
D bib 618 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Institution au droit ecclésiastique, par M. l'abbé...