Biens communaux - Recherche

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Veuve (La). - Quittance des droits d'amortissement des biens communaux délivrée aux habitants de la Veuve.

Instructions, partage, rencensement, délibérations.

Bois communaux. - Arpentage, indivisions, affouages, travaux.

Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.

Aÿ. - Biens communaux, voirie, remparts, église, épitaphes : plans et notes d'érudits (Loriquet).

Registres de déclarations des détenteurs des biens communaux non partagés définitivement (art. 3 de la loi du 17 brumaire an XII).

Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements accordés aux troupeaux.

Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.

Procès-verbaux d'enchères et adjudication définitive des biens des communes, au profit de la Caisse d'amortissement.

Chemins vicinaux. - Instructions, abornement, réparations, alignements.

Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux divers.

Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux

Terrains communaux, états des biens communaux.

Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour le sieur Delfraisse, ancien Maire de la ville de Châlons-sur-Marne ; et le sieur Alexandre godard, Payeur du Trésor royal, pour le département de la Marne ; contre les Maire et Habitans de la Commune de Juvigny, dans le même département. / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie d'Ant. Bailleul[1856 ?]

Extrait du Mémoire présenté au Roi, en son Conseil d'État, par les maire et habitans de la commune de Juvigny, Département de la Marne ; contre les Sieurs Delfraisse et Godard, Propriétaires dans ladite Commune / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie de Mad. veuve Porthmann[1856 ?]

Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens. De l'emploi de leurs prix de locations et de ventes

Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent

Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques de roulage, rapports d'agents voyers.

Etablissements communaux. Constructions par communes, nature des dépenses.

Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, de la mise en valeur de ces biens par leur transformation, par des locations et par des aliénations ; des droits des communes aux prix de locations et de ventes... et de l'administration des biens des sections / par M. Caffin

Bâtiments communaux. - Situation par communes et par cantons.

Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould. Correspondance, imprimés.

Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression, enquête en vue de la codification des usages locaux.

Adjudications de travaux communaux.

Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts, halles, hôpitaux et hospices. - Listes par communes.

Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 / publ. par Georges Bourgin,...

Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse (1795)

Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête de commodo et incommodo.

Biens communaux ou patrimoniaux

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France 1750-1914 / Nadine Vivier ; Préface d'Alain Corbin

De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction (1919-1939) / Stéphane Bedhome.

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813) / Bernard Janson

La main visible du pouvoir sur les biens et usages communaux (1543-1691). Un grand cycle des "communs" ruraux sous la contrainte de l'économique / Georges Pichard

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Veuve (La). - Quittance des droits d'amortissement des biens communaux délivrée aux habitants de la Veuve.

1 janvier 1656

Instructions, partage, rencensement, délibérations.

23 septembre 1799

Bois communaux. - Arpentage, indivisions, affouages, travaux.

23 septembre 1800

Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.

1 janvier 1801

Aÿ. - Biens communaux, voirie, remparts, église, épitaphes : plans et notes d'érudits (Loriquet).

1 janvier 1801

Registres de déclarations des détenteurs des biens communaux non partagés définitivement (art. 3 de la loi du 17 brumaire an XII).

24 septembre 1803

Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements accordés aux troupeaux.

1 janvier 1806

Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.

1 janvier 1809

Procès-verbaux d'enchères et adjudication définitive des biens des communes, au profit de la Caisse d'amortissement.

1 janvier 1813

Chemins vicinaux. - Instructions, abornement, réparations, alignements.

1 janvier 1815

Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux divers.

1 janvier 1816

Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux

1 janvier 1831

Terrains communaux, états des biens communaux.

1 janvier 1842

Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.

1 janvier 1843

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour le sieur Delfraisse, ancien Maire de la ville de Châlons-sur-Marne ; et le sieur Alexandre godard, Payeur du Trésor royal, pour le département de la Marne ; contre les Maire et Habitans de la Commune de Juvigny, dans le même département. / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie d'Ant. Bailleul[1856 ?]

1 janvier 1856

Extrait du Mémoire présenté au Roi, en son Conseil d'État, par les maire et habitans de la commune de Juvigny, Département de la Marne ; contre les Sieurs Delfraisse et Godard, Propriétaires dans ladite Commune / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie de Mad. veuve Porthmann[1856 ?]

1 janvier 1856

Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens. De l'emploi de leurs prix de locations et de ventes

1 janvier 1860

Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent

1 janvier 1864

Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques de roulage, rapports d'agents voyers.

1 janvier 1865

Etablissements communaux. Constructions par communes, nature des dépenses.

1 janvier 1867

Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, de la mise en valeur de ces biens par leur transformation, par des locations et par des aliénations ; des droits des communes aux prix de locations et de ventes... et de l'administration des biens des sections / par M. Caffin

1 janvier 1868

Bâtiments communaux. - Situation par communes et par cantons.

1 janvier 1877

Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould. Correspondance, imprimés.

1 janvier 1879

Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression, enquête en vue de la codification des usages locaux.

1 janvier 1889

Adjudications de travaux communaux.

1 janvier 1902

Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts, halles, hôpitaux et hospices. - Listes par communes.

1 janvier 1906

Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 / publ. par Georges Bourgin,...

1 janvier 1908

Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse (1795)

1 janvier 1912

Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête de commodo et incommodo.

1 janvier 1922

Biens communaux ou patrimoniaux

1 janvier 1955

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)

1 janvier 1958

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)

1 janvier 1958

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France 1750-1914 / Nadine Vivier ; Préface d'Alain Corbin

1 janvier 1998

De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction (1919-1939) / Stéphane Bedhome.

1 janvier 2010

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813) / Bernard Janson

1 janvier 2011

La main visible du pouvoir sur les biens et usages communaux (1543-1691). Un grand cycle des "communs" ruraux sous la contrainte de l'économique / Georges Pichard

1 janvier 2021

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