Lecerf, Claude Marie Antoine, notaire à Bethon : minutes
Date
mars 1826
Cote
4 E 11784
-
Contexte : Archives notariales
- Lecerf, Claude Marie Antoine, notaire à Bethon : minutes
mars 1826
4 E 11784
2021
Bruneau-Babouot, Gilles
2021
Ch 11086
1829
3 P 757/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
juillet 1866 - décembre 1866
4 E 19068
janvier 1879 - juin 1879
4 E 21611
9 novembre 1868 - avril 1873
4 E 21650
1829
3 P 757/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1914 - 1919
4 E 16566
juillet 1865 - décembre 1865
4 E 19066
1817
4 E 11775
janvier 1831 - juin 1831
4 E 11788
28 août 1876 - 11 novembre 1883
4 E 21651
1680-1687
2 E 285/2
janvier 1834 - juin 1834
4 E 11794
1893-1901
2 E 62/11
1993
1754 W 15/12
janvier 1869 - juin 1869
4 E 19073
juillet 1888 - décembre 1888
4 E 21630
juillet 1869 - décembre 1869
4 E 19074
1845-1936
9 X 964
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