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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Corroy. Section D3

    1 media

    Corroy. Section D3

    Date

    1841

    Cote

    3 P 885/18

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Corroy
    • Plans parcellaires
    • Corroy. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2

    Boursiers Napoléon (décret du 5 août 1854 qui attribue au département de la Marne une somme de 50.000 frs).

    Date

    1857-1865

    Cote

    5 X 96

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 5 X Assistance publique
    • Fondations en faveur des pupilles, legs Napoléon, caisse...
    • Legs Napoléon
    • Boursiers Napoléon (décret du 5 août 1854 qui attribue...
  3. Résultat n°3
    Moussy. Section B1

    1 media

    Moussy. Section B1

    Date

    1831

    Cote

    3 P 1109/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moussy
    • Plans parcellaires
    • Moussy. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.