Ferté, Jean Jules Toussaint, notaire à Beaumont-sur-Vesle : minutes
Date
juillet 1905 - octobre 1905
Cote
4 E 35728
-
Contexte : Archives notariales
- Ferté, Jean Jules Toussaint, notaire à Beaumont-sur-Vesle...
juillet 1905 - octobre 1905
4 E 35728
mai 1907 - juin 1907
4 E 35739
septembre 1864 - décembre 1864
4 E 23754
1949
1755 W 14/2
1894 - 1896
4 E 1917
1850
3 P 744/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
janvier 1895 - mars 1895
4 E 23863
juillet 1842 - décembre 1842
4 E 2684
janvier 1846 - juin 1846
4 E 2691
1931
122 M 394
octobre 1901 - décembre 1901
4 E 35708
1813-1822
septembre 1855 - décembre 1855
4 E 23727
janvier 1902 - mars 1902
4 E 35709
juillet 1828 - décembre 1828
4 E 2656
janvier 1833 - juin 1833
4 E 2665
janvier 1873 - avril 1873
4 E 23780
1949
1755 W 14/9
janvier 1838 - juin 1838
4 E 2675
octobre 1881 - novembre 1881
4 E 23807
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