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618 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    An X

    Cote

    4 E 17958

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  2. Résultat n°2
    Baye. Dénombrement de la population 1846

    15 medias

    Baye. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 32

    • Contexte : Recensement de la population

    • Baye
    • Liste nominative des habitants
    • Baye. Dénombrement de la population 1846
  3. Résultat n°3

    Décès.

    Date

    1883-1893

    Cote

    E dépôt 23294

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • État civil
    • Registres d'état civil et tables décennales
    • Décès.
  4. Résultat n°4

    Petit, Pierre Marie. Grandamy, Pierre Nicolas. Muller, Rose Dominique., notaires à Baye : répertoire

    Date

    1811 - 1838

    Cote

    4 E 6977

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie. Grandamy, Pierre Nicolas. Muller,...
  5. Résultat n°5

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    1807

    Cote

    4 E 6962

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  6. Résultat n°6

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    avril 1846 - juin 1846

    Cote

    4 E 7022

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  7. Résultat n°7

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    4 mai 1861 - 30 juillet 1861

    Cote

    4 E 27798

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  8. Résultat n°8

    Bertrand, Jules Louis Généreux (notaire à Baye)

    Date

    1888-1906

    Cote

    4 E 16560-16561, 27853-27881, 27935-27938

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...

    • Baye
    • Bertrand, Jules Louis Généreux (notaire à Baye)
  9. Résultat n°9

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1878 - juin 1878

    Cote

    4 E 27831

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes
  10. Résultat n°10

    Martinot, notaire à Baye : minutes

    Date

    1620 - 1642

    Cote

    4 E 6860

    • Contexte : Archives notariales

    • Martinot, notaire à Baye : minutes
  11. Résultat n°11

    Baye. Reconnaissance de dettes de Catherine Nocquet, veuve de Nicolas Masson à Louis Arnoult et Louise Leboeuf, veuve de Nicolas Pidouart

    Date

    1727

    Cote

    J 6256

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6265)

    • Baye. Reconnaissance de dettes de Catherine Nocquet,...
  12. Résultat n°12

    Tripet, Pierre Michel, notaire à Baye : minutes

    Date

    1779 - 1780

    Cote

    4 E 6938

    • Contexte : Archives notariales

    • Tripet, Pierre Michel, notaire à Baye : minutes
  13. Résultat n°13

    Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes

    Date

    1774 - 1776

    Cote

    4 E 6930

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes
  14. Résultat n°14
    Baye. Tableau d'assemblage

    1 media

    Baye. Tableau d'assemblage

    Date

    1824

    Cote

    3 P 742/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Baye
    • Plans parcellaires
    • Baye. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.

    2 medias

    RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.

    Date

    1778

    Cote

    C 4031/11

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.
  16. Résultat n°16

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1864 - décembre 1864

    Cote

    4 E 27805

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  17. Résultat n°17

    Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes

    Date

    1721 - 1729

    Cote

    4 E 6909

    • Contexte : Archives notariales

    • Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties (folio 501 à 635).

    Date

    1923-1945

    Cote

    E dépôt 23310

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administrations financières
    • Cadastre et contributions
    • Matrice des propriétés non bâties (folio 501 à 635).
  19. Résultat n°19

    Inscriptions, émargements, révisions, assemblée électorale.

    Date

    1848-1971

    Cote

    E dépôt 23333

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Elections et personnel
    • Listes électorales
    • Inscriptions, émargements, révisions, assemblée électorale.
  20. Résultat n°20
    Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1990, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Baye YA (calque)

    1 media

    Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1990, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Baye YA (calque)

    Date

    1990

    Cote

    1754 W 142/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Talus-Saint-Prix
    • Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000,...