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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bassu. Section C1

    1 media

    Bassu. Section C1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2

    Comptabilité et charges. - Emprunt (1951-1952). Bordereaux de mandats (1963).

    Date

    1951-1963

    Cote

    E DEPOT 10916

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Finances
    • Comptabilité et charges. - Emprunt (1951-1952). Bordereaux...
  3. Résultat n°3
    Bassu. Tableau d'assemblage

    1 media

    Bassu. Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1857-1907). Révisions des évaluations foncières des propriétés non bâties (1955-1957).

    Date

    1858-1957

    Cote

    E DEPOT 10910

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  5. Résultat n°5

    Registre des revenus communaux et registre mémorial.

    Date

    1877-1966

    Cote

    E DEPOT 10915

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Finances
    • Registre des revenus communaux et registre mémorial.
  6. Résultat n°6

    Bassu. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1828

    Cote

    3 P 38/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Bassu
    • Bassu. Etat de section des propriétés foncières non...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  7. Résultat n°7
    Bassu. Table décennale 1883-1892

    5 medias

    Bassu. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 141

    • Contexte : Etat civil

    • Bassu
    • Tables décennales
    • Bassu. Table décennale 1883-1892
  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 10907

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9
    Bassu. Table décennale an XI-1812

    6 medias

    Bassu. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 15

    • Contexte : Etat civil

    • Bassu
    • Tables décennales
    • Bassu. Table décennale an XI-1812
  10. Résultat n°10

    Sapeurs-pompiers. - Procès-verbaux des officiers et sous-officiers (1899-1932). Organisation et fonctionnement (1901-1950).

    Date

    1899-1950

    Cote

    E DEPOT 10912

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers. - Procès-verbaux des officiers et...
  11. Résultat n°11
    Bassu. Table décennale 1863-1872

    4 medias

    Bassu. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 105

    • Contexte : Etat civil

    • Bassu
    • Tables décennales
    • Bassu. Table décennale 1863-1872
  12. Résultat n°12
    Bassu. Dénombrement de la population 1896

    7 medias

    Bassu. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 286

    • Contexte : Recensement de la population

    • Bassu
    • Liste nominative des habitants
    • Bassu. Dénombrement de la population 1896
  13. Résultat n°13

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  14. Résultat n°14
    Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis...
  15. Résultat n°15
    Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis...
  16. Résultat n°16
    Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

    Date

    1987

    Cote

    1756 W 245/35

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Val-de-Vière
    • Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan...
  17. Résultat n°17

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 153, 5 Z 5184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  18. Résultat n°18
    Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis...
  19. Résultat n°19

    Cimetière et édifice public. - Cimetière, achat du terrain (1897), travaux (1897-1899), aménagement (1897-1899). Grange, marché d'adjudication (1927).

    Date

    1897-1927

    Cote

    E DEPOT 10917

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière et édifice public. - Cimetière, achat du...
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 489 à 788).

    Date

    1913

    Cote

    E DEPOT 10909

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bassu
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...