159 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bassu. Section C1

1 media

Bassu. Section C1

Date

1828

Cote

3 P 739/6

Résultat n°2

Comptabilité et charges. - Emprunt (1951-1952). Bordereaux de mandats (1963).

Date

1951-1963

Cote

E DEPOT 10916

Résultat n°3
Bassu. Tableau d'assemblage

1 media

Bassu. Tableau d'assemblage

Date

1828

Cote

3 P 739/1

Résultat n°4

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1857-1907). Révisions des évaluations foncières des propriétés non bâties (1955-1957).

Date

1858-1957

Cote

E DEPOT 10910

Résultat n°5

Registre des revenus communaux et registre mémorial.

Date

1877-1966

Cote

E DEPOT 10915

Résultat n°6

Bassu. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Date

1828

Cote

3 P 38/2

Résultat n°7
Bassu. Table décennale 1883-1892

5 medias

Bassu. Table décennale 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

125 M 141

Résultat n°8

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

E DEPOT 10907

Résultat n°9
Bassu. Table décennale an XI-1812

6 medias

Bassu. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 15

Résultat n°10

Sapeurs-pompiers. - Procès-verbaux des officiers et sous-officiers (1899-1932). Organisation et fonctionnement (1901-1950).

Date

1899-1950

Cote

E DEPOT 10912

Résultat n°11
Bassu. Table décennale 1863-1872

4 medias

Bassu. Table décennale 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

125 M 105

Résultat n°12
Bassu. Dénombrement de la population 1896

7 medias

Bassu. Dénombrement de la population 1896

Date

1896

Cote

122 M 286

Résultat n°13

Affaires communales. - Bassu.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°14
Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

1 media

Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

Date

1959

Cote

1756 W 12/9

Résultat n°15
Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

1 media

Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

Date

1959

Cote

1756 W 12/12

Résultat n°16
Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

1 media

Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

Date

1987

Cote

1756 W 245/35

Résultat n°17

Affaires communales. - Bassu.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 153, 5 Z 5184 (Ancienne cote)

Résultat n°18
Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

1 media

Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

Date

1959

Cote

1756 W 12/8

Résultat n°19

Cimetière et édifice public. - Cimetière, achat du terrain (1897), travaux (1897-1899), aménagement (1897-1899). Grange, marché d'adjudication (1927).

Date

1897-1927

Cote

E DEPOT 10917

Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 489 à 788).

Date

1913

Cote

E DEPOT 10909