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  1. Résultat n°1

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  2. Résultat n°2

    Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10284

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
  3. Résultat n°3

    Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Chp 9599 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
  4. Résultat n°4

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  5. Résultat n°5

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  6. Résultat n°6

    Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

    Date

    [1932]

    Cote

    Hp 10295

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
  7. Résultat n°7

    Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

    Date

    [1932]

    Cote

    R Hp 10295

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
  8. Résultat n°8

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 9598

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  9. Résultat n°9

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...