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  1. Résultat n°1

    Caisse national d'assurance en cas de décès. Assurances sur la vie / Caisse des dépôts et consignations. 1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 10373

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Caisse national d'assurance en cas de décès. Assurances...
  2. Résultat n°2

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  3. Résultat n°3

    Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10284

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
  4. Résultat n°4

    Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Chp 9599 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
  5. Résultat n°5

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  6. Résultat n°6

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  7. Résultat n°7

    Les Prévoyants de la Marne. Société de remboursement mutuel en cas de décès... Statuts. (Livret de secrétaire)

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 8761 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Prévoyants de la Marne. Société de remboursement...
  8. Résultat n°8

    Statuts modifiés en assemblée générale le 11 mars 1900 / Association de secours mutuels de Chalons, Fagnières et Saint-Memmie. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 13684

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Statuts modifiés en assemblée générale le 11 mars 1900...
  9. Résultat n°9

    Assurances sur la vie. Assurance de dotation / Caisse des dépots et consignations, Caisse nationale d'assurance en cas de décès. Paris1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10377

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Assurances sur la vie. Assurance de dotation / Caisse...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...