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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettre à un magistrat, où l'on examine si ceux qui ont déclaré qu'ils persistent dans leur appel peuvent être accusez d'imprudence
Cote
Hp 15354 (Cote intellectuelle)
 Date
1721
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lettre à un magistrat, où l'on examine si ceux qui...
Résultat n°2

L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités champenoises (XVe-début XVIe siècles) / Véronique Beaulande-Barraud
Cote
H bib 8204
 Date
2021
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme...
  • L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités...