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  1. Résultat n°1

    Émigrés amnistiés dont la levée de surveillance a été prononcée.

    Date

    an XIII-1812

    Cote

    67 M 15

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Émigrés amnistiés dont la levée de surveillance a été...
  2. Résultat n°2

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Date

    an VIII-1815

    Cote

    67 M 5

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  3. Résultat n°3

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 9

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  4. Résultat n°4

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 11

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  5. Résultat n°5

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 10

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  6. Résultat n°6

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 7

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  7. Résultat n°7

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 8

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  8. Résultat n°8

    États des amnistiés, émigrés ou chouans qui ont, depuis six mois, obtenu des passeports (lettre, du 28 germinal an XII, du Grand Juge et Ministre de la Justice).

    Cote

    67 M 14

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • États des amnistiés, émigrés ou chouans qui ont, depuis...
  9. Résultat n°9

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 12

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  10. Résultat n°10

    États (accompagnés d'appréciations) des émigrés amnistiés, de ceux spécialement qui occupent des emplois publics ou font partie de collèges électoraux (lettres, des 30 frimaire et 5 messidor an XIII, du Conseiller d'État chargé du deuxième arrondissement de la police générale).

    Cote

    67 M 16

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • États (accompagnés d'appréciations) des émigrés amnistiés,...
  11. Résultat n°11

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 6

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
  12. Résultat n°12

    Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

    Cote

    67 M 13

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)
    • Police générale et administrative
    • Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,...
    • Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans