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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réfutation de l'écrit intitulé : Dissertation qui prouve que le franc-aleu ne peut être admis sans titre, dans la Coutume de Vitry / [Me de Saligny, Avocat]

    Date de publication

    1747

    Date

    1747

    Cote

    Chp 19252

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Réfutation de l'écrit intitulé : Dissertation qui prouve...
  2. Résultat n°2

    Consultation sur le franc-aleu de la coutume locale de Chantemerle dans le comté de Champagne

    Date de publication

    [1764]

    Date

    [1764]

    Cote

    Chp 15237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Consultation sur le franc-aleu de la coutume locale...
  3. Résultat n°3

    L'allodialité dans le Grésivaudan

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Aimes, Paul

    Date

    1966

    Cote

    Hp 8208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'allodialité dans le Grésivaudan
  4. Résultat n°4

    Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard

    Date

    1762

    Cote

    D bib 615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
  5. Résultat n°5

    Factum contre Edme Guyot, avocat au Parlement au sujet de l'alleu dans la coutume de Troyes.

    Date

    1750

    Cote

    J 75

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Factum contre Edme Guyot, avocat au Parlement au sujet...