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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réfutation de l'écrit intitulé : Dissertation qui prouve que le franc-aleu ne peut être admis sans titre, dans la Coutume de Vitry / [Me de Saligny, Avocat]
Cote
Chp 19252
 Date
1747
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Réfutation de l'écrit intitulé : Dissertation qui prouve...
Résultat n°2

Consultation sur le franc-aleu de la coutume locale de Chantemerle dans le comté de Champagne
Cote
Chp 15237 (Cote intellectuelle)
 Date
[1764]
 Lieu
Chantemerle (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Consultation sur le franc-aleu de la coutume locale...
Résultat n°3

L'allodialité dans le Grésivaudan
Cote
Hp 8208 (Cote intellectuelle)
 Date
1966
 Lieu
Hautes-Alpes (France)
 Type de document
Tiré à part
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • L'allodialité dans le Grésivaudan
Résultat n°4

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°5

Factum contre Edme Guyot, avocat au Parlement au sujet de l'alleu dans la coutume de Troyes.
Cote
J 75
 Date
1750
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Factum contre Edme Guyot, avocat au Parlement au sujet...