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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Guide pratique du conseiller prud'homme à l'audience
Cote
Dp 5166 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Guide pratique du conseiller prud'homme à l'audience
Résultat n°2

Le patron & l'ouvrier devant le Conseil de prud'hommes : de quelques lois spéciales au louage de travail / par A. Nouvion-Jacquet,... et Ch. Cordier,... ; préface de M. Paul Beauregard,...
Cote
Hp 15343 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le patron & l'ouvrier devant le Conseil de prud'hommes...
Résultat n°3

Conseil de prud'hommes de Reims. Règlement
Cote
Chp 7353 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil de prud'hommes de Reims. Règlement
Résultat n°4

Le Conseil de Prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 / Archives de Paris ; répertoire numérique détaillé par Brigitte Lainé. ParisArchives de Paris2006
Cote
AD 75/15
 Date
2006
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
  • Le Conseil de Prud'hommes du département de la Seine...
Résultat n°5

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921
Cote
Chp 9423 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant...
Résultat n°6

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier
Cote
Chp 5649 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
Résultat n°7

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921
Cote
Chp 9327 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant...
Résultat n°8

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier
Cote
Dp 5165 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
Résultat n°9

Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet
Cote
Chp 9602 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13...
Résultat n°10

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
Cote
H bib 8217
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
Résultat n°11

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement
Cote
Chp 9326 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement