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591 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : an VIII-1940 / Archives départementales de la Haute-Marne ; rédigé par Robert Decker ; sous la direction de Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 52/11

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série N : administration...
  2. Résultat n°2

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Dossiers des séances, rapports à la commission.

    Date

    1841-1844

    Cote

    4 N 265

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Service départemental d'architecture
    • Commission départementale des bâtiments civils
    • Dossiers des séances, rapports à la commission.
  4. Résultat n°4

    1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1880

    Cote

    1 N 197

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / [Archives départementales de l'Allier] ; [rédigé] par Annick Jonard, Jean-Luc Lascar, Isabelle Maurin. YzeureArchives départementales de l'Allier1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 3/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Allier- Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série N : administration...
  6. Résultat n°6

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    15 novembre 1871 - 17 août 1874

    Cote

    1 N 319

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  7. Résultat n°7

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  8. Résultat n°8

    Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1860

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 316

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
  10. Résultat n°10

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  11. Résultat n°11

    2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1874

    Cote

    1 N 185

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
  12. Résultat n°12

    Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1866

    Cote

    1 N 175

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
  13. Résultat n°13

    Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1847

    Cote

    1 N 156

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
  14. Résultat n°14

    Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1859

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne : l'exemple de la Marne / Georges Clause

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1985

    Cote

    Chp 12329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne...
  16. Résultat n°16

    Dossiers des séances, rapports à la commission.

    Date

    1893-1896

    Cote

    4 N 271

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Service départemental d'architecture
    • Commission départementale des bâtiments civils
    • Dossiers des séances, rapports à la commission.
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 349

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  18. Résultat n°18

    La Mayenne : de la réunion des États généraux à la création du département : 1789-février 1790 / [documents réunis et présentés par Gérard Blottière, Madeleine Renard, Jacques Salbert]

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    H bib 11166 (Cote intellectuelle), 1151-8197

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Mayenne : de la réunion des États généraux à la...
  19. Résultat n°19

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

    Cote

    1 N 334

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  20. Résultat n°20

    1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 105

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  21. Résultat n°21

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800 à 1940 / Archives départementales de Lot-et-Garonne ; [réd. par] Paul Sicouly ; sous la dir. de J. Burias. AgenArchives départementales de Lot-et-Garonne1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 47/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lot-et-Garonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série N : administration...
  23. Résultat n°23

    2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 112

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
  24. Résultat n°24

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : 1. archives de la période révolutionnaire : administration du département, 1790-an VIII / Archives départementales de la Haute-Garonne ; réd. par Robert Nadal ; sous la dir. de M. Pierre Gérard. ToulouseArchives départementales de la Haute-Garonne1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 31/27

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : 1. archives...
  27. Résultat n°27

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  28. Résultat n°28

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1932 - 1933

    Cote

    1 N 365

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des séances.
  30. Résultat n°30

    1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 129

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
  31. Résultat n°31

    Dossiers des sessions.

    Date

    1905 - 1907

    Cote

    1 N 87

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  32. Résultat n°32

    Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la Martinique, 1827-2015 / [édité par] Conseil général de la Martinique ; [coordonné par Dominique Taffin]. Fort-de-FranceConseil général de la Martinique2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 12568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la...
  33. Résultat n°33

    L'assemblée départementale / Conseil général de la Marne

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 15568 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'assemblée départementale / Conseil général de la...
  34. Résultat n°34

    Réforme administrative ou Révolution : la création des départements : 1789-1790 : exposition, Versailles, 1989 / réalisée par les Archives départementales des Yvelines ; [sous la dir. de Françoise Jenn] ; [publ. par le] Conseil général des Yvelines

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    H bib 11174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réforme administrative ou Révolution : la création...
  35. Résultat n°35

    2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1884

    Cote

    1 N 207

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
  36. Résultat n°36

    1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 286

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
  37. Résultat n°37

    2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

    Date

    1920

    Cote

    1 N 106

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
  38. Résultat n°38

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    1895

    Cote

    1 N 336

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  39. Résultat n°39

    Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1852

    Cote

    1 N 161

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
  40. Résultat n°40

    2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1917

    Cote

    1 N 273

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
  41. Résultat n°41

    2e session de 1915 : dossiers.

    Date

    1915

    Cote

    1 N 96

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1915 : dossiers.
  42. Résultat n°42

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  43. Résultat n°43

    Dossiers des séances, rapports à la commission.

    Date

    1879-1881

    Cote

    4 N 267

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Service départemental d'architecture
    • Commission départementale des bâtiments civils
    • Dossiers des séances, rapports à la commission.
  44. Résultat n°44

    Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 5547 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
  45. Résultat n°45

    Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 301

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
  46. Résultat n°46

    2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 211

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
  47. Résultat n°47

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique. Série N (administration et comptabilité départementales) / par R. Rohmer. - Mendeimpr. de Ignon-Renouard1916

    Date

    1916

    Cote

    AD 48/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique....
  48. Résultat n°48

    Dossiers des séances, rapports à la commission.

    Date

    1897-1899

    Cote

    4 N 272

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Service départemental d'architecture
    • Commission départementale des bâtiments civils
    • Dossiers des séances, rapports à la commission.
  49. Résultat n°49

    Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1851

    Cote

    1 N 160

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
  50. Résultat n°50

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    19 novembre 1890 - 21 octobre 1891

    Cote

    1 N 332

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  51. Résultat n°51

    1re session de 1914 : dossiers.

    Date

    1914

    Cote

    1 N 92

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1914 : dossiers.
  52. Résultat n°52

    1re session de 1918 : dossiers.

    Date

    1918

    Cote

    1 N 101

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1918 : dossiers.
  53. Résultat n°53

    Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
  54. Résultat n°54

    1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 139

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
  55. Résultat n°55

    Dossiers des séances, rapports à la commission.

    Date

    1889-1892

    Cote

    4 N 270

    • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

    • Service départemental d'architecture
    • Commission départementale des bâtiments civils
    • Dossiers des séances, rapports à la commission.
  56. Résultat n°56

    1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1885

    Cote

    1 N 208

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
  57. Résultat n°57

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  58. Résultat n°58

    Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / Archives départementales des Landes ; [réd. par] Edmond Monquot ; sous la dir. de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1985

    Date

    1985

    Cote

    AD 40/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série N : administration...
  59. Résultat n°59

    Bulles d'infos : le magazine des agents du département de la Marne. Châlons-en-ChampagneDépartement de la Marne2016-2024

    Date

    2016-2024

    Cote

    Delta 3540/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Bulles d'infos
    • Bulles d'infos : le magazine des agents du département...
  60. Résultat n°60

    2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1891

    Cote

    1 N 221

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
  61. Résultat n°61

    1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1888

    Cote

    1 N 214

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
  62. Résultat n°62

    Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1863

    Cote

    1 N 172

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
  63. Résultat n°63

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    18 août 1897 - 9 juillet 1902

    Cote

    1 N 358

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des séances.
  65. Résultat n°65

    Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture pour le nouvel hôtel de la sous-préfecture.

    Date

    1935

    Cote

    3 Z 471, 3 Z 284 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Bâtiments départementaux
    • Sous-préfecture
    • Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture...
  66. Résultat n°66

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  68. Résultat n°68

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    18 novembre 1891 - 16 décembre 1892

    Cote

    1 N 333

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  69. Résultat n°69

    Administration départementale et communale. Lois, décrets, jurisprudence, conseil d'état, cour de cassation, décisions et circulaires ministérielles

    Date de publication

    [1873]

    Date

    [1873]

    Cote

    D bib 10460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Lois, décrets,...
  70. Résultat n°70

    Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1857

    Cote

    1 N 166

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs...
  71. Résultat n°71

    Dossiers des sessions.

    Date

    1908 - 1909

    Cote

    1 N 88

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  72. Résultat n°72

    Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
  74. Résultat n°74

    Finances et projets Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

    Date

    1997-2010

    Cote

    Delta 3247/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Finances et projets - Conseil général de la Marne
    • Finances et projets Châlons-en-ChampagneConseil général...
  75. Résultat n°75

    Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921

    Date

    1921

    Cote

    AD 25/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Archives du département du Doubs postérieures à 1800...
  76. Résultat n°76

    Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1892

    Cote

    1 N 222

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et session de 1892 : rapports...
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  78. Résultat n°78

    Registre des procès-verbaux des séances.

    Date

    20 novembre 1889 - 15 octobre 1890

    Cote

    1 N 331

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Commission départementale
    • Collection manuscrite
    • Registre des procès-verbaux des séances.
  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  80. Résultat n°80

    Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1857

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...