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809 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 25/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives...
  2. Résultat n°2

    Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, maire de la ville, Garet et Roussel, adjoints / Ville de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1900

    Date

    1900

    Cote

    R Ch 444

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection...
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. -Ludes

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Ludes
  4. Résultat n°4

    Affaires communales. -Reims.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Reims.
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949

    Date

    1949

    Cote

    AD 11/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aude - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives communales antérieures...
  6. Résultat n°6

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1981

    Date

    1981

    Cote

    H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  7. Résultat n°7

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  8. Résultat n°8

    Affaires communales. - Brusson.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brusson.
  9. Résultat n°9

    Affaires communales. - Larzicourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Larzicourt.
  10. Résultat n°10

    Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
  11. Résultat n°11

    Affaires communales. - Dompremy.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Dompremy.
  12. Résultat n°12

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.

    Date

    1808-1876

    Cote

    4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.
  13. Résultat n°13

    Affaires communales. - Favresse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Favresse.
  14. Résultat n°14

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  15. Résultat n°15

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.

    Date

    1837-1912

    Cote

    4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.
  16. Résultat n°16

    Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
  17. Résultat n°17

    Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.

    Date

    1909-1940

    Cote

    2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
  18. Résultat n°18

    Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910

    Date

    1910

    Cote

    AD 25/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives...
  19. Résultat n°19

    Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955

    Date

    1955

    Cote

    AD 31/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
    • Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives...
  20. Résultat n°20

    Affaires communales. -Reims.

    Date

    1927-1940

    Cote

    3 Z 516, 3 Z 982 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. -Reims.
  21. Résultat n°21

    Traité de mairie rurale à l'usage des élèves-maîtres et élèves-maîtresses des écoles normales, des maires, adjoints, conseillers municipaux et de tous ceux qui débutent dans la carrière de secrétaire de mairie / Paul Caullet et Richard Bertin

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Caullet, Paul

    Date

    1933

    Cote

    D bib 845 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de mairie rurale à l'usage des élèves-maîtres...
  22. Résultat n°22

    Dossiers d'administration communale. - Deuxième période. Ablois à Vouarces.

    Date

    1892-1904

    Cote

    2 Z 481, 2 Z 1350 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Deuxième période....
  23. Résultat n°23

    Affaires communales. -Germaine - Gueux

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 46, 3 Z 30159 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Germaine - Gueux
  24. Résultat n°24

    Affaires communales. -Treslon.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 91, 3 Z 30165 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Treslon.
  25. Résultat n°25

    Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil de communication indispensable / Bernard Deljarrie,... Christophe Disic,...

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Deljarrie, Bernard

    Date

    2019

    Cote

    Hp 17625, 1623-8869, DE 860

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil...
  26. Résultat n°26

    Affaires communales. Dossiers par communes. - A - C.

    Date

    1921-1926

    Cote

    4 Z 151, 4 Z 425 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - A - C.
  27. Résultat n°27

    Registre d'emprunts classés par communes.

    Date

    1903-1950

    Cote

    3 Z 492*, 3 Z 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité communale
    • Registre d'emprunts classés par communes.
  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique des archives communales de Carcassonne déposées aux Archives départementales de l'Aude le 9 avril 1942, conformément à la décision du Conseil municipal du 6 mars 1942, et après avis de monsieur l'archiviste départemental, en date du 19 mars 1942. CarcassonneImpr. Bonnafous et fils1949

    Date

    1949

    Cote

    AD 11/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aude - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives communales de Carcassonne...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique détaillé des Archives communales de Gap / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 5/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé des Archives communales...
  30. Résultat n°30

    Département du Nord. Ville d'Hazebrouck. Inventaire des archives communales antérieures à 1790 / réd. par J. Finot. - Lilleimpr. L. Danel1886

    Date

    1886

    Cote

    AD 59/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Nord - Archives départementales et communales
    • Département du Nord. Ville d'Hazebrouck. Inventaire...
  31. Résultat n°31

    Affaires communales. -Hermonville

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 49, 3 Z 30211 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Hermonville
  32. Résultat n°32

    Affaires communales. -Louvois

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 63, 3 Z 30163 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Louvois
  33. Résultat n°33

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 4, Région Bourgogne / Direction des Archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

    Date de publication

    1982

    Date

    1982

    Cote

    H bib 11089/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  34. Résultat n°34

    Affaires communales. -Mareuil-sur-Ay - Marfaux - Merfy

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 68, 3 Z 30224 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Mareuil-sur-Ay - Marfaux - Merfy
  35. Résultat n°35

    Affaires communales. - Vouillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vouillers.
  36. Résultat n°36

    Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
  37. Résultat n°37

    Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
  38. Résultat n°38

    Affaires communales. - Drouilly.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Drouilly.
  39. Résultat n°39

    Les édiles au stade : aux origines des politiques sportives municipales : vers 1850-1914 / sous la direction de Sylvain Villaret et Philippe Tétart

    Date de publication

    2020

    Auteur

    Tétart, Philippe

    Date

    2020

    Cote

    H bib 8403, 1255-2364

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Les édiles au stade : aux origines des politiques sportives...
  40. Résultat n°40

    Département du Var. Commune d'Ollières. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Paix ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier et Rouvier1889

    Date

    1889

    Cote

    AD 83/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Var - Archives départementales
    • Département du Var. Commune d'Ollières. Inventaire...
  41. Résultat n°41

    Affaires communales. Dossiers par communes. - G.

    Date

    1880-1926

    Cote

    4 Z 154, 4 Z 428 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - G.
  42. Résultat n°42

    Biens communaux. - Statistiques.

    Date

    1844

    Cote

    3 Z 38, 3 Z 30191 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Comptabilité
    • Biens communaux. - Statistiques.
  43. Résultat n°43

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1815-1837

    Cote

    5 Z 334, 5 Z 5023 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Budgets et...
  44. Résultat n°44

    Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Dormans. Boursault à Dormans.

    Date

    1912-1927

    Cote

    2 Z 513, 2 Z 433 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Quatrième période....
  45. Résultat n°45

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    3 frimaire an IX-8 décembre 1806

    Cote

    1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  46. Résultat n°46

    Affaires communales. - Cheminon.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 209, 5 Z 1318 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Cheminon.
  47. Résultat n°47

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Passavant.

    Date

    1832-1914

    Cote

    4 Z 119, 4 Z 291 (Ancienne cote), 4 Z 1361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Passavant.
  48. Résultat n°48

    Répertoire numérique de la série O : administration communale, voirie / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Colnat, Geneviève Grégoire-Soyer, André Norguin, Jacques Brisson.Verdun-sur-MeuseImpr. de M. Lefèvre1956

    Date

    1956

    Cote

    AD 55/21

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série O : administration...
  49. Résultat n°49

    Affaires communales. -Germigny

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 45, 3 Z 30136 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Germigny
  50. Résultat n°50

    La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 / par Léon Morgand

    Date de publication

    1952

    Auteur

    Morgand, Léon

    Date

    1952

    Cote

    R D bib 1151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
  51. Résultat n°51

    Ville de Saint-Servan. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par Jules Haize. Saint-Servanimpr. de J. Haize1908

    Date

    1908

    Cote

    AD 35/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Ville de Saint-Servan. Inventaire sommaire des archives...
  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique détaillé des Archives communales d'Embrun antérieures à 1790 / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; [rédigé] par Arlette Playoust. GapArchives départementales des Hautes-Alpes1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 5/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé des Archives communales...
  53. Résultat n°53

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale. Règlement de police concernant le personnel, les filles soumises, l'abattoir, les bains de rivière, les fêtes publiques.

    Date

    1818-1853

    Cote

    5 Z 337, 5 Z 5195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Police municipale....
  54. Résultat n°54

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Sainte-Marie-à-Py.

    Date

    1858-1875

    Cote

    4 Z 125, 4 Z 5305 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Sainte-Marie-à-Py.
  55. Résultat n°55

    Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 5547 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
  56. Résultat n°56

    Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

    Date

    1923-1930

    Cote

    2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
  57. Résultat n°57

    Histoire de Saint-Gilles / Henri Collin.

    Date

    2005

    Cote

    Delta 3295/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Échauguette de Fismes (L')
    • Histoire de Saint-Gilles / Henri Collin.
  58. Résultat n°58

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Châtelier (Le), Chaudefontaine.

    Date

    1809-1910

    Cote

    4 Z 95, 4 Z 5275 (Ancienne cote), 4 Z 404 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Châtelier...
  59. Résultat n°59

    Communes. - Affaires diverses, correspondance générale.

    Date

    1915-1925

    Cote

    3 Z 473, 3 Z 296 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Correspondance générale
    • Communes. - Affaires diverses, correspondance générale.
  60. Résultat n°60

    Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 50, 3 Z 30161 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Hermonville - Heutrégiville
  61. Résultat n°61

    Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

    Date de publication

    1764

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1764

    Cote

    Hp 15460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
  62. Résultat n°62

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Moiremont.

    Date

    1831-1842

    Cote

    4 Z 113, 4 Z 397 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Moiremont.
  63. Résultat n°63

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Somme-Tourbe.

    Date

    1819-1904

    Cote

    4 Z 138, 4 Z 260 (Ancienne cote), 4 Z 351 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Somme-Tourbe.
  64. Résultat n°64

    Communes. - Affaires diverses, correspondance générale. A-W.

    Date

    1923-1934

    Cote

    3 Z 476, 3 Z 299 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Correspondance générale
    • Communes. - Affaires diverses, correspondance générale....
  65. Résultat n°65

    Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    SA 683

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville...
  66. Résultat n°66

    Inventaire-Sommaire des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Villefranche / Archives départementales du Rhône. ParisP. Dupont.1865

    Date

    1865

    Cote

    AD 69/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-Sommaire des archives communales antérieures...
  67. Résultat n°67

    Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Dp 15567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi...
  68. Résultat n°68

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  69. Résultat n°69

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1927-1930

    Cote

    5 Z 341, 5 Z 5158 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Délibérations...
  70. Résultat n°70

    Dossiers d'administration communale. - Troisième période. Canton de Dormans.

    Date

    1910-1913

    Cote

    2 Z 488, 2 Z 1452 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Troisième période....
  71. Résultat n°71

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  72. Résultat n°72

    Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation du tarif, état des dépenses ou frais de perception, délibérations municipales.

    Date

    an VIII-1838

    Cote

    5 Z 339, 5 Z 1283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vitry-le-François. Octroi. Fixation...
  73. Résultat n°73

    Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 163, 5 Z 5181 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
  74. Résultat n°74

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).

    Date

    an IV-1914

    Cote

    4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois...
  75. Résultat n°75

    Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    Chp 12470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
  76. Résultat n°76

    Participation et restructuration communale. L'exemple de la Marne / Dominique Fetrot ; Jean-Claude Nemery

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Fetrot, Dominique

    Date

    1972

    Cote

    Ch 10259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Participation et restructuration communale. L'exemple...
  77. Résultat n°77

    Département du Var. Commune de Flayosc. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / rédigé par M. Fulconis ; sous la direction de M. Mireur. Draguignanimpr. Olivier-Joulian1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 83/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Var - Archives départementales
    • Département du Var. Commune de Flayosc. Inventaire...
  78. Résultat n°78

    Ville de Wassy. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1815 / par Jean-Gabriel Gigot. ChaumontImpr. de l'Est1948

    Date

    1948

    Cote

    AD 52/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Ville de Wassy. Inventaire sommaire des archives communales...
  79. Résultat n°79

    Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 168, 5 Z 5186 (Ancienne cote), 5 Z 8224 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Blaise-sous-Arzillières.
  80. Résultat n°80

    Électrification des communes : marchés, enquêtes, formation d'un syndicat des communes, circulaires, correspondance.

    Date

    1926-1936

    Cote

    3 Z 499, 3 Z 291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Travaux communaux
    • Électrification des communes : marchés, enquêtes, formation...