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Résultat n°1

Ville de Besançon : Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790. Série BB (administration communale). Tome II, 1576-1676 / rédigé par Georges Gazier. BesançonImpr. de Millot frères1931

Date

1931

Cote

AD 25/19

Résultat n°2

Recueil des arrêtés et réglements municipaux : collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, maire de la ville, Garet et Roussel, adjoints / Ville de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1900

Date

1900

Cote

R Ch 444

Résultat n°3

Affaires communales. -Ludes

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 64, 3 Z 30215 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Affaires communales. -Reims.

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

3 Z 83, 3 Z 30131 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Répertoire numérique des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Castelnaudary / Archives départementales de l'Aude ; rédigé par Joseph Poux. Castelnaudaryimpr. de Servieu-Houlés1949

Date

1949

Cote

AD 11/16

Résultat n°6

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales. 1, Région Nord-Pas-de-Calais / Direction des archives de France, Institut de recherche et d'histoire des textes

Date

1981

Cote

H bib 11089/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Affaires communales. - Soulanges.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Affaires communales. - Brusson.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Affaires communales. - Larzicourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Affaires communales. - Dompremy.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Affaires communales. Aigny-Champigneul

Date

1790-an VIII

Cote

2 L 92

Résultat n°13

Affaires communales. Dossiers par communes. - Laval.

Date

1808-1876

Cote

4 Z 110, 4 Z 5280 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Affaires communales. - Favresse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Jean-sur-Tourbe.

Date

1837-1912

Cote

4 Z 128, 4 Z 322 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

Date

an VIII-1937

Cote

5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Dossiers d'administration communale. - Quatrième période. Canton de Sézanne. Communes Mélangées.

Date

1909-1940

Cote

2 Z 557, 2 Z 482 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Ville de Clerval : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 / par MM. Maurice Pigallet et A. Dornier. Besançonimpr. de Jacquin1910

Date

1910

Cote

AD 25/20

Résultat n°20

Commune de Revel. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 / Archives départementales de la Haute-Garonne ; par Pierre et Thérèse Gérard. ToulouseImpr. du Centre régional de documentation pédagogique1955

Date

1955

Cote

AD 31/24