Émigrés (surveillance des)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Émigrés amnistiés dont la levée de surveillance a été prononcée.	Cote 67 M 15	Date an XIII-1812	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Émigrés amnistiés dont la levée de surveillance a été...
Résultat n°2	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 5	Date an VIII-1815	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°3	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°4	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°5	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°6	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°7	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°8	États des amnistiés, émigrés ou chouans qui ont, depuis six mois, obtenu des passeports (lettre, du 28 germinal an XII, du Grand Juge et Ministre de la Justice).	Cote 67 M 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... États des amnistiés, émigrés ou chouans qui ont, depuis...
Résultat n°9	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°10	États (accompagnés d'appréciations) des émigrés amnistiés, de ceux spécialement qui occupent des emplois publics ou font partie de collèges électoraux (lettres, des 30 frimaire et 5 messidor an XIII, du Conseiller d'État chargé du deuxième arrondissement de la police générale).	Cote 67 M 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... États (accompagnés d'appréciations) des émigrés amnistiés,...
Résultat n°11	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans
Résultat n°12	Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans	Cote 67 M 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M) Police générale et administrative Affaires concernant le culte - Surveillance des ecclésiastiques,... Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Résultats de la recherche

Émigrés amnistiés dont la levée de surveillance a été prononcée.

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

États des amnistiés, émigrés ou chouans qui ont, depuis six mois, obtenu des passeports (lettre, du 28 germinal an XII, du Grand Juge et Ministre de la Justice).

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

États (accompagnés d'appréciations) des émigrés amnistiés, de ceux spécialement qui occupent des emplois publics ou font partie de collèges électoraux (lettres, des 30 frimaire et 5 messidor an XIII, du Conseiller d'État chargé du deuxième arrondissement de la police générale).

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans

Surveillance des émigrés, amnistiés, prêtres, chouans