Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.
Aide à la recherche

Archives notariales : aide à la recherche et présentation

Minutes, expéditions, répertoires. De quoi s'agit-il ?

Attention aux lacunes et aux dates

La base nominative des notaires des 19e et 20e siècles

La fiche du notaire indique que les Archives de la Marne ne conservent aucune cote. Où sont les documents ?

Comment identifier un notaire ?

Comment fonctionne la cotation des archives notariales ?

Quel est le délai de communicabilité des archives notariales ?

Les destructions dues aux guerres ou autres catastrophes

Des aides à la recherche pour les fonds des notaires, des hypothèques et de l'enregistrement

Quelques chiffres

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.