Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22951-22954

Date

1832-1947

Autres Cotes

E dépôt 22952

Date

1857-1939

Fêtes : extraits des délibérations du conseil municipal, programmes, factures, articles de presse, catalogues, correspondance (1911-1938). Droits d'auteurs : autorisations, correspondance (1926-1930). Cafés, cabarets et débits de boisson, autorisations et fermeture : arrêtés municipaux (1864-1874). Location de la caisse des annonces publicité : extrait des délibérations du conseil municipal, accord, cahiers des charges, adjudications (1886-1901). Épreuves sportives de cyclisme, organisation et informations : correspondance (concerne notamment le « Tour de France ») (1926-1939). Bureau des incendiés de la Marne : procès-verbaux d'expertise des pertes occasionnées, déclaration (1866-1867). Boues, immondices et vidanges : extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, factures, traités de gré à gré, correspondance (1857-1937).

Autres Cotes

E dépôt 22952

Date

1857-1939