Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8447-8451, 11026-11050

Date

1668-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Châtillon-sur-Broué

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Châtillon-sur-Broué

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2006 du 30 septembre 1977 et n°4137 du 9 octobre 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1825-1877).

Registres paroissiaux (1668-1792).

Registres d'état civil (1793-1902).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Registre de reconnaissance des chemins vicinaux.

Autres Cotes

E DEPOT 11048

Date

1823-1838

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Châtillon-sur-Broué