Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10429-10446

Date

1658-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Varimont, aujourd'hui Dommartin-Varimont

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arreté du 18/01/1965, Dommartin-sur-Yèvre absorbe la commune de Varimont et prend le nom de Dommartin-Varimont.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Varimont puis par celle de Dommartin-Varimont

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3906 du 3 octobre 2012

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1816-1964).

Registres paroissiaux (1658-1772).

Registres d'état civil (1793-1852).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 10437

Date

1816-1868

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Varimont, aujourd'hui Dommartin-Varimont