Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22928-22942

Date

1818-1962

Autres Cotes

E dépôt 22928-22941

Date

1818-1962

Répartiteurs (années 1819-1895) : arrêtés préfectoraux, correspondance (1819-1894). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres à souche, talons, liste nominative (1873-1905). Dégrèvements. Registre à souche (1899-1910). Vignes replantées : cahier de notes (1921-1923). Dossiers individuels, mutations et dégrèvement : instructions, avis, correspondance (1902-1932). En faveur des propriétaires exploitants : registre à souche, récépissés, liste nominative (la liste concerne les demandes de dégrèvement dues à la cochylis en 1931) (1928-1937).

Autres Cotes

E dépôt 22941

Date

1819-1937