Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8370-8392

Date

1651-1858

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Chatelraould-Saint-Louvent

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 20/05 et 24/05/1851, Châtelraould absorbe la commune de Saint-Louvent et prend le nom de Châtelraould-Saint-Louvent.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées par les communes de Châtelraould et Saint-Louvent puis par la commune de Chatelraould-Saint-Louvent.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2002 du 22 septembre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1807-1858).

Registres paroissiaux (1651-1792).

Registres d'état civil (1793-1832).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformémént à la législaition en vigueur.

Naissances (1813-1832).

Autres Cotes

E DEPOT 8382

Date

1813-1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Châtelraould-Saint-Louvent

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé