Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 24-26, 9079, 22123-22265

Date

1737-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Vienne-le-Château

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Vienne-le-Château

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives anciennes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Date

1662-1931

Date

1662-1931

Bureau de bienfaisance. Commissions administratives, comptes moraux pour les exercices 1894, 1898 et 1901 (1894-1902). Budgets pour les exercices 1827-1930 (lacune) (1826-1929). Chapitres additionnels au budget pour les années 1859-1930 (lacune) (1859-1930). Comptes de gestion pour les exercices de 1827 au 31 mars 1924 (lacune) (1828-1924). Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes de gestion pour les exercices 1827-1929 (lacune) (1829-1931). Comptes administratifs pour les exercices 1869-1930 (lacune) (1870-1931). Exercices cumulés des années 1824 à 1826 (1827). Secours d'urgence et voyageurs indigents. Secours temporaires : avis d'admission, correspondance (1907-1911). Secours aux indigents : arrêts préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal, listes nominatives, correspondance (an X-1848). Secours aux Sœurs de la Providence : extrait des délibérations du conseil municipal (1846).

Autres Cotes

E dépôt 22260

Date

an X-1931